Élections aux Commissions des formations et de la vie étudiante (CFVE) et de la recherche (CR) de l'école

Informations relatives à l’organisation des élections

1. COMMISSION DES FORMATIONS ET DE LA VIE ÉTUDIANTE (CFVE)

La CFVE de l’ENSAPLV est composée de 20 membres, soit 20 sièges à pourvoir par la voie de l’élection, répartis en trois collèges :

• Enseignants et chercheurs : 12 sièges (12 binômes titulaire/suppléant)
• Étudiants : 6 sièges (6 binômes titulaire/suppléant)
• Personnels des filières administrative, technique et scientifique (ATS) : 2 sièges (2 binômes titulaire/suppléant)

Chaque candidat devra se présenter accompagné de son suppléant et le binôme figurera sur un bulletin de vote binominal.

Durée des mandats : conformément à l’article 20 du décret n° 2018-109, les membres élus de la CFVE sont élus pour une durée de quatre ans, à l’exception des représentants des étudiants, élus pour deux ans.

2. COMMISSION DE LA RECHERCHE (CR)

La CR de l’ENSAPLV est composée de 20 membres, dont 2 collèges élus (14 sièges) et un collège de personnalités extérieures désignées par le Conseil d’administration :

• Enseignants-chercheurs rattachés à une équipe de recherche : 12 sièges (12 binômes titulaire/suppléant)
• Doctorants inscrits en formation initiale ou continue : 2 sièges (2 binômes titulaire/suppléant)
• Personnalités extérieures désignées par le Conseil d’administration : 6 sièges

Chaque candidat devra se présenter accompagné de son suppléant et le binôme figurera sur un bulletin de vote binominal.
Point d’attention : à la différence des trois collèges élus de la CFVE (enseignants-chercheurs, étudiants et ATS) ainsi que des deux collèges élus de la CR (enseignants-chercheurs rattachés et doctorants), le collège des personnalités extérieures de la CR n’est pas soumis à élection : ses 6 membres sont désignés par le conseil d’administration.

Durée des mandats : conformément à l’article 20 du décret n° 2018-109, les membres élus de la CR sont élus pour une durée de quatre ans.
Règle retenue par l’ENSAPLV : les doctorants étant des étudiants du 3e cycle, et par cohérence avec le régime applicable aux étudiants à la CFVE, la durée de mandat des représentants du collège des doctorants de la CR est fixée à deux ans plutôt que quatre ans, bien que le décret ne le précise pas explicitement pour ce collège.

  

Calendrier électoral

• 8 septembre 2026 : information préalable des électeurs
• 21 septembre 2026 : affichage des listes électorales
• 8 octobre 2026 : fin de contestation sur les listes électorales
• 9 octobre 2026 : ouverture de l’appel à candidatures
• 21 octobre 2026 : limite de dépôt des candidatures
• 22 octobre 2026 : affichage des candidatures
• 27 octobre 2026 : envoi de l’invitation au scellement
• 9 novembre 2026 : envoi des emails de connexion
• 10 novembre 2026 à 9h00 jusqu’au 13 novembre à 9h00 : vote par internet
• 13 novembre à partir de 9h00 : proclamation des résultats au terme du dépouillement
• 7 décembre 2026 : fin des mandats des administrateurs sortants de la CFVE
• 10 janvier 2027 : fin des mandats des administrateurs sortants de la CR

Le mandat des nouveaux membres débute à l’installation de chaque commission, qui suit la fin du mandat des membres sortants.
Conformément à l’article 21 du décret n° 2018-109, la CFVE et la CR élisent chacune leur président parmi les enseignants et les chercheurs membres de la commission. Conformément à l’article 15 du même décret, le Conseil pédagogique et scientifique (CPS) est présidé par le président de la CFVE, le président de la CR en assurant la vice-présidence.

  

Contact

Tahar Zouzou, responsable du service juridique et coordination des instances : tahar.zouzou@paris.lavillette.archi.fr